Déposée le 18 juin 2003 par ROUX EMMANUEL et SANCHEZ JOSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « 46 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Les déposants sont ROUX EMMANUEL domicilié(e) 81 IMPASSE DES ECLAIREURS, RES. LA PLAGE,74410 SAINT-JORIOZ - 74410 - France et SANCHEZ JOSE domicilié(e) Lieu dit le BRUEL,12340 BOZOULS - 12340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANCHEZ JOSE domicilié(e) Lieu dit LE BRUEL,12340 BOZOULS - 12340 - France.
La marque 46 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 46 est expirée depuis le 18 juin 2013.
ROUX EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : 81 , 38 , 11 , 12 , 62
ROUX EMMANUEL - 81 IMPASSE DES ECLAIREURS, RES. LA PLAGE,74410 SAINT-JORIOZ - 74410 - France
SANCHEZ JOSE - Lieu dit le BRUEL,12340 BOZOULS - 12340 - France
SANCHEZ JOSE - Lieu dit LE BRUEL,12340 BOZOULS - 12340 - France
Inscription le 25 juin 2004 - Rejet partiel n°395399 - Publication au BOPI 2004-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Barettes, bavettes, bavoirs, ceintures, ceintures porte-monnaie, poches, pochettes ; Assiettes non en métaux précieux, auges, ballons en verre, battonets pour cokctail, bidons, bocaux, boîtes à biscuits, à pain, à savon, à thé, boîtes en métal pour la distribution de serviettes à papier, bouteille, ouvre-bouteilles, cabarets, moulins à café, services à café, carafes, carroussels, porte-cartes de menus, casseroles, chiffons de nettoyage, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, cruches, dessous de plat, distributeur de papier hygiénique, distribution de serviettes en papier, échelles, enseigne en porcelaine ou en verre, faïence, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cloches à fromage, coupes à fruits, gamelle, seaux à glace, moules à glaçons, mélangeurs manuels, ramasse-miette, moules, moules à glaçons, nécéssaire de toilette, ouvre-bouteilles, papier hygiénique (distributeur de), pinces à linge, taste-vin, nécéssaires pour pique-nique, planches à pain, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, porte carte de menus, porte-serviette non en métaux-précieus, pots, poubelles, récipients à boire, ronds de serviettes, boîtes à savon service vaisselle non en métaux précieux, spatules, surtouts de table, tasses non en métaux précieux, nécéssaire de toilette, torchons de nettoyage, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verre pour vitre de véhicule, verre peint-verres, verres à boire. Alpenstocks, collier pour animaux, boîtes en cuir, bourses, cartables, porte-cartes, porte-feuilles, colliers de chiens, serviettes d'écolier, sacoches pour porter les enfants, étuis pour clés, habits pour animaux, gibecière, laisses, porte-monnaie non en métaux-précieux, sacs à main, sachets pour l'emballage, sacoches à outils, sacs-housses pour vêtement, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "46"
